Surjeteuse de marque BROTHER modèle EF4-B531 - Lot 383

Exposition publique sur place à Compiègne (adresse exacte communiquée la veille de la vente) : le mardi 1er juillet de 11h à 12h

Puis vente à 14 h sur désignation à l'hôtel des ventes "Accord Enchères" au 88, Rue du Maréchal Leclerc à VENETTE (60280).

Enlèvements sur place à Compiègne (adresse exacte communiquée uniquement sur les bordereaux acquéreurs) :

- le mardi 1er juillet 2025 jusqu'à 19h

- le mercredi 2 juillet 2025 sans interruption de 9h à 19h

- le jeudi 3 juillet sans interruption de 9h à 19h

Sauf pour les lots 34, 35, 68, 69, 70, 371 à 378 = Enlèvements à l'hôtel des ventes de Venette de 9h à 12h et de 13h à 17h.

Les lots non retirés les jours indiqués seront considérés comme abandonnés.

ATTENTION : Aucune livraison ni expédition possible !

CONDITIONS DE RÈGLEMENT, STOCKAGE et EXPÉDITION

1 - FRAIS A LA CHARGE DE L’ACHETEUR

En sus de l’adjudication, l’acheteur paiera :

15 % TTC auxquels s’ajouteront :

> 3,60% TTC en cas d’achat via Interencheres.com

Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire auquel il appartient de les faire assurer si nécessaire.

2 - PAIEMENT COMPTANT exigé dès réception du bordereau d’adjudication.

• Pour les acheteurs par téléphone ou via Drouot.com : Dès l’adjudication, l’adjudicataire devra donner ses nom et adresse et procéder au paiement comptant soit par CARTE BANCAIRE, VIREMENT, ou ESPÈCES (1000 € pour les particuliers français et 15000 € pour les autres en justifiant par leur passeport).

• Pour les acheteurs via Interencheres.com : Tout dépend du montant total de votre bordereau qui vous sera envoyé par mail après la vente.

> Si le total est inférieur à 1200 €, sauf contrordre de votre part adressé par mail à art@accord-encheres.com, votre carte bancaire enregistrée sur Interencheres sera débitée. En cas de contrordre, vous devez payer immédiatement par un des autres moyens de paiement prévus pour les acheteurs en salle ou par téléphone.

> Si le total est supérieur à 1200 €, nous vous adresserons un lien 3D SECURE qu’il vous suffira de suivre pour procéder au règlement. Pour rappel, en application de l'article L 441-6 du Code de Commerce, tout retard de paiement entraînera une pénalité calculée sur la base de 3 fois les intérêts légaux en vigueur. Par ailleurs, en cas de recouvrement, chaque bordereau d’adjudication fera l'objet d'une indemnité forfaitaire de 40 € HT

Tout adjudicataire d’un bordereau demeuré impayé auprès de la SARL ACCORD ENCHÈRES ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au Fichier TEMIS (des interdits d’accès aux ventes aux enchères) (voir les conditions exhaustives de vente).

3 - DÉLIVRANCE DES LOTS – FRAIS DE STOCKAGE POUR LES ENLÈVEMENTS TARDIFS

La délivrance au public des lots se déroule uniquement selon les deux dates indiquées dans les conditions de vente préalables.

4 - LIVRAISON ET EXPÉDITION

AUCUNE EXPEDITION POSSIBLE POUR LES LOTS DE CETTE VENTE.